|
Contrat relatif à la location de la licence d'utilisation du logiciel
DÉCLIC Prospection et à l'Assistance Technique associée
|

Imprimer
le Contrat
|
1. Objectifs du contrat
.
Permettre l'utilisation, par le client, du logiciel Déclic Prospection, en bénéficiant d'une assistance technique de
qualité, des dernières mises à jour du produit et des meilleures garanties de pérennité de son investissement.
.
Procurer à la Société Déclic Marketing Direct une juste rémunération de ses services, avec une
récurrence de revenus lui permettant de maintenir et d'améliorer le logiciel et d'en assurer le service après-vente dans
d'excellentes conditions.
2. Définition des services rendus
.
Mise à disposition, pendant la durée de la location, du logiciel et de sa documentation, notamment le
système d'aide très complet, la vidéo initiation, les didacticiels, ...
Le logiciel complet et sa documentation figurent sur le CDrom d'installation.
.
Assistance téléphonique illimitée
concernant le logiciel, sur appel au 01 30 30 60 70 de 9 à 18H du lundi au
vendredi. L'assistance relative à Microsoft Windows, Word, Excel n'est pas
incluse.
.
Assistance par Email à l'adresse support@declic-marketing.com
ou par télécopie au numéro 01 30 32 10 07.
.
Lettre d'information mensuelle par Email (ou par
la poste avec participation
aux frais d'expédition de 25 € par an), exposant toutes
les dernières nouveautés relatives au logiciel.
.
Dernière mise à jour du logiciel et de sa documentation disponibles en permanence sur Internet (ou
CDRom avec participation aux frais de 10 € par envoi).
3. Prix et modalités de règlements
Coût de la location annuelle de la licence d'utilisation (assistance ci-dessus définie incluse) :
|
Désignation |
Nombre de Postes |
Prix unitaire H.T. |
Prix H.T. |
T.V.A. 19,6% |
Prix T.T.C |
|
Poste Principal
(ou poste unique)
|
1 |
145 |
145 |
28,42 |
173,42
|
|
Poste supplémentaire
(en réseau ou isolés)
|
. .
|
55 |
. . .
|
. . , . .
|
. . , . .
|
|
Loyer annuel global (prix indiqués en Euros)
1er loyer payé par chèque N° . . . . . . ou Virement du
/ / |
. . .
|
. . , . .
|
. . , . .
|
Le premier loyer annuel, qui court à compter de la date de signature du présent contrat par le
client, est payable par chèque joint au contrat ou par virement en
utilisant le RIB ci-dessous. Une facture sera
expédiée par retour.
Les loyers annuels suivants sont payables à réception de facture.
4. Conditions de résiliation
.
Le Client peut résilier le contrat tous les ans, par écrit, avant sa date anniversaire.
.
La Société Déclic s'engage à ne pas résilier le contrat sauf en cas de non paiement du loyer ou de force majeur (arrêt du produit,
cessation d'activité). Dans ce dernier cas, Déclic fournirait au client la version finale du logiciel et sa
documentation accompagnée d'un code d'accès
illimité.
Pour la Société Déclic Marketing Direct
Michel FAUCHEUX
Directeur Commercial
|
Pour le Client (cachet et signature)
|
|
RIB pour règlement par virement bancaire éventuel |
|
Titulaire du compte : DECLIC MARKETING DIRECT |
Chemin de la Pelouse |
95300 PONTOISE |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Code Banque Guichet N° Compte Clé RIB |
|
Domiciliation |
|
|
|
|
30003 01650 00020040790 07 |
AGENCE SOCIETE GENERALE PONTOISE (01650) |
|
|
|
|
|
|
IBAN International Bank Account Number : |
|
Bank Identification Code (BIC) : |
|
|
FR76 3003 01650 00020040790 07 |
|
SOGEFRPP |
|
|
|
Imprimer
le Contrat page
d'accueil